Bénéficiaires effectifs (UBO)
Un bénéficiaire effectif ultime (UBO) est une personne physique qui détient ou contrôle en définitive une entité juridique. Les UBO apparaissent dans la décision de session souskey_people_checks[].registry.beneficial_owners[] (issus du registre) et key_people_checks[].submitted.parties[] (soumis par l’utilisateur), avec les autres rôles, comme actionnaire ou dirigeant, dans la même liste.
Données collectées pour chaque personne clé
Le parcours hébergé collecte un ensemble de champs par défaut, auxquels s’ajoutent les champs personnalisés configurés dans le workflow. Les champs par défaut :entity_type est défini automatiquement selon que la partie est une personne physique ou une entité morale.
Champs personnalisés
Les workflows peuvent exiger des champs supplémentaires par personne ou par entreprise, en nombre illimité. Ils se configurent dans la Business Console, sur le workflow KYB, et figurent dans l’objetcustom_fields de chaque partie dans la réponse de décision. Utilisez les champs personnalisés pour des données telles que les déclarations sur l’origine du patrimoine, la résidence fiscale, les identifiants clients internes ou les informations propres à un secteur d’activité.
Actionnaires de type société et détention en cascade
Lorsqu’un actionnaire est lui-même une société (et non une personne physique), Didit enregistre :- Le nom de la société et son numéro d’immatriculation.
- Le pourcentage de détention de cet actionnaire de type société.
- Le pays de constitution.
KYB imbriqué pour les UBO de type société
Lorsque le workflow active le KYB imbriqué pour les UBO de type société, chaque partie de type société déclenche sa propre sous-session KYB enfant : la société est vérifiée selon le même processus que celui appliqué au niveau supérieur, et son résultat est remonté à la session parente. Désactivé par défaut ; à activer par workflow.Seuils de détention
La plupart des juridictions considèrent comme UBO les personnes détenant ou contrôlant 25 % ou plus. Le seuil est configurable par workflow :
Définissez-le depuis Workflows → [KYB workflow] → Risk → UBO threshold. Votre workflow peut également signaler le cas ou l’orienter vers un examen lorsqu’aucun UBO n’atteint le seuil, ce qui est fréquent pour les sociétés cotées à actionnariat diffus.
Droits de vote et droits économiques
Les déclarations d’actionnariat distinguent deux types de contrôle :
Ces deux pourcentages sont généralement identiques, mais peuvent diverger lorsque la société émet des actions à deux catégories ou des actions de préférence. Didit enregistre les deux. Les règles et les seuils peuvent porter sur l’un ou l’autre : la plupart des juridictions exigent la déclaration d’un UBO lorsque l’un ou l’autre dépasse 25%.
Participation effective à travers une chaîne
Lorsque la détention passe par un actionnaire de type société, la participation effective d’une personne physique en aval se calcule en multipliant les pourcentages le long de la chaîne.Exemple : chaîne à 3 niveaux
- Jane Doe : participation effective dans Acme Corp = 60% × 75% = 45% (UBO).
- John Smith : participation effective dans Acme Corp = 40% (UBO).
Comment les paramètres de rôle déterminent la vérification
Chaque rôle est configuré individuellement pour chaque workflow KYB : activé ou désactivé, nécessitant ou non un KYC, workflow KYC utilisé pour ce rôle, et possibilité pour l’utilisateur final de l’ignorer. Lorsqu’une personne clé est soumise :- Didit vérifie les rôles de la partie soumise par rapport aux paramètres de rôle du workflow.
- Pour les rôles marqués comme nécessitant une vérification, une session de vérification enfant est démarrée :
- Parties personnes physiques → session enfant de vérification des utilisateurs (KYC), utilisant soit le workflow KYC propre au rôle, soit le workflow par défaut.
- UBO de type société (lorsque le KYB imbriqué est activé) → sous-session KYB enfant de vérification d’entreprise.
- Pour les rôles marqués comme pouvant être ignorés, l’utilisateur final voit une option « passer la vérification » et peut la refuser ; les parties ignorées sont enregistrées mais ne bloquent pas la session parente.
- Les parties en deçà du seuil de détention du workflow ne déclenchent pas de vérification individuelle, même si leur rôle l’exigerait.
Surveillance des actionnaires et des UBO
La surveillance du registre est bientôt disponible. Aucun pays du catalogue retail de staging vérifié le 7 septembre 2026 n’a la surveillance activée. Le tarif configuré est de USD 2.00 par entreprise et par an ; un prix ne signifie pas que la fonctionnalité est disponible. Le comportement décrit ci-dessous correspond au service prévu après le déploiement.
- fait repasser la session d’entreprise d’Approuvée à En cours d’examen, avec la modification enregistrée dans la session ;
- envoie un webhook
data.updatedavectrigger: "kyb_registry_change"; - maintient à jour l’enregistrement de l’entreprise dans le registre.
Rapprochement registre et données soumises par l’utilisateur
La réponse présente les deux sources côte à côte souskey_people_checks[] :
registry.officers[]etregistry.beneficial_owners[]: ce que le fournisseur a divulgué.submitted.parties[]: ce que l’administrateur de l’entreprise a explicitement soumis dans le parcours, avecsource: "USER".
Filtrage AML
Chaque personne clé identifiée est automatiquement filtrée contre les listes de surveillance AML mondiales, côté registre comme côté données soumises. Consultez Filtrage AML des entreprises pour savoir comment les contrôles AML au niveau de l’entreprise et au niveau de la personne se combinent.Prochaines étapes
Personnes clés
Le parcours Personnes clés de bout en bout.
Dirigeants et représentants
Les rôles de gouvernance dans le modèle des personnes clés.
Évaluation des risques
Ce qui détermine le résultat d’une vérification KYB.